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Marques déposées par la société ATOS MEDICAL AB
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ATOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOS
ATOS MEDICAL AB, Société organisée sous les lois du Royaume de Suède

Numéro de dépôt :
1721339
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2029
ATOS de ATOS MEDICAL AB

Présentation de la marque ATOS

Déposée le 19 octobre 1989 par la société ATOS MEDICAL AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ATOS MEDICAL AB domicilié(e) 242 22 HORBY - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATOS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2029.

ATOS MEDICAL AB a également déposé les autres marques suivantes : SINOVENT , TYMP-O-VENT , THERABITE


ATOS MEDICAL AB, Société organisée sous les lois du Royaume de Suède - 242 22 HORBY - Suède


CASALONGA - 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1999 n°2154521 - Publication au BOPI 1999-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2009 n°2413151 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-16

Inscription le 16 décembre 2011 - Gage constitué n°565066 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16

Inscription le 7 octobre 2016 - Radiation de gage n°686674 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2725983 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20

Appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;instruments et autres équipements comprenant les pièces de ces appareils;cathéters, membranes, dispositifs de fermeture hermétique et valves;membres, yeux, dents et vaisseaux sanguins artificiels;parties artificielles extérieure et intérieure de l'oreille;articulations artificielles; prothèses pour le nez et autres parties du corps